Conditions Générales de Vente
EN FLAGRANT DELICE est une auto-entreprise créée en janvier 2015 par une passionnée de cake design et de biscuits décorés.
EN FLAGRANT DELICE
Claire CHEZLEMAS-ESCOBAR
84 Chemin de Bossenval - MEREVILLE - 91660 LE MEREVILLOIS
Tél. : 06.76.12.61.11
Email : enflagrantdelice91@gmail.com
Termes et conditions
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des ventes conclues par En flagrant délice, auprès des particuliers et des entreprises, ayant commandés des biscuits dits standards ou personnalisés via le site internet, la page Facebook ou directement à En flagrant délice.
Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version antérieure ou tout autre document contradictoire.
Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne et s'appliquent aux transactions conclues postérieurement.
Il est, par ailleurs, aucunement autorisé de vendre, de mettre en vente ou de revendre un de nos produits sans notre accord écrit.
Les indications sur le délai de livraison des produits vous seront fournies au moment de la passation de la commande.
La validation de la commande par le client, lors de son règlement, vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Informations sur nos biscuits
Nos biscuits décorés : INDISPONIBLE
Nos biscuits sont préparés avec des produits de qualité et décorés à la main avec le plus grand soin. Ce sont des sablés fondants recouverts d'une fine couche craquante de glaçage royal. Nous réalisons notre glaçage royal avec de la poudre de meringue en remplacement des œufs crus afin d'éliminer tout risque d'intoxication à la salmonellose.
Nos biscuits contiennent les allergènes suivants : gluten de blé, lait et œuf.
Comme tous nos biscuits sont fabriqués et décorés à la main, le poids de ceux-ci peut varier d'un biscuit à un autre, de même que la couleur ou le motif qui peuvent être sensiblement différent du modèle proposé.
Nos cookies et autres biscuits :
Ils sont également préparés à la main avec des produits de qualité.
Nos biscuits contiennent les allergènes suivants : gluten de blé, lait, œuf et peuvent contenir en fonction de la recette des fruits à coques.
Comment passer commande ?
Pour le moment, ce site internet ne permet pas de passer votre commande en ligne.
Pour toute commande, merci de remplir le formulaire de contact ou d'envoyer un mail à enflagrantdelice91@gmail.com avec les informations suivantes :
* Nom, prénom, adresse, adresse mail.
* Produits & quantités désirés
* Mode de règlement souhaité, (Paypal, chèque, espèces)
* Mode de livraison : Colissimo ou Retrait sur place.
* Date de livraison souhaitée s'il y a lieu (en cas d’événement programmé)
A réception de votre mail, Nous vous ferons parvenir soit : une facture avec demande de paiement Paypal, soit un devis. Ces deux documents incluront également les frais de port.
La commande ne sera effective qu'à réception du règlement et ne sera alors plus modifiable.
Si pour quelque raison que ce soit, nous ne sommes pas en mesure de respecter la date d'expédition de votre commande, nous vous informerons par email pour vous proposer une autre date de livraison, un autre produit ou un remboursement.
Les commandes à thème à l'occasion de fêtes telles que "Pâques", "Noël", "Fête des mères", "Fête des pères" ,"St valentin", etc... Seront groupées et expédiées quelques jours avant la date de l’événement. Passez votre commande le plus tôt possible !
Commandes personnalisées ou sur-mesure INDISPONIBLE
Le coût des nos biscuits varie en fonction du format, du nombre de couleurs, de la quantité commandée et de la complexité du design.
Nous ne réalisons plus des biscuits sur mesure. Vous pouvez toutefois nous envoyer vos suggestions, nous nous efforcerons de vous proposer un coffret correspondant à vos attentes.
=> Pour les commandes supérieures à 50 biscuits, merci de passer commande au minimum 1 mois avant la date de LIVRAISON souhaitée
(A compter de la date de réception de votre règlement).
Pour demander votre devis, remplissez le formulaire de contact ou envoyez-nous un mail à enflagrantdelice91@gmail.com.
En cas d'annulation d'une commande personnalisée ou sur-mesure :
Nous nous réservons le droit de facturer jusqu'à 100% de la valeur du produit en cas d'annulation en appliquant les règles ci-après :
Toute commande annulée 10 jours avant sera intégralement remboursée.
Toute commande annulée 7 jours avant sera remboursée à 50%.
Toute commande annulée au delà de 7 jours ne bénéficiera d'aucun remboursement.
Remboursement et remplacement
En flagrant délice accorde une très grande importance à la préparation des commandes et à l'emballage de ses biscuits. Cependant, il incombe au destinataire de vérifier le nombre et l'état des produits au moment où il les réceptionne.
En flagrant délice ne sera, par ailleurs, pas tenu pour responsable des problèmes de casse mineure.
En cas de livraison non conforme, ou bien en cas de réception d'un colis où tous les biscuits seraient complètement cassés, une réclamation devra être faite par écrit auprès de En flagrant délice dans les 24 heures suivant la livraison.
Dans tous les cas, la marchandise devra être retournée dans son emballage d'origine. Le client doit impérativement joindre au colis une copie du mail de demande de retour. Le colis de retour doit être renvoyé à En flagrant délice par Colissimo. Après réception de ce colis, En flagrant délice procédera, dans un délai de 14 jours, au remboursement de la somme correspondant aux produits retournés, y compris les frais de port (joindre la facture du Colissimo à votre colis). Le dit remboursement se fera via le moyen de paiement utilisé par le client.
Nos clients s'engagent à respecter strictement les conditions de conservation des produits ainsi que la date limite de consommation indiquées sur l‘emballage.
Aucune réserve ne peut être faite par le client sur des critères concernant le goût, la fraîcheur ou l'apparence des produits.
Informatiques et Libertés
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné notamment au traitement des commandes et à l'établissement des factures. Le destinataire des données est En flagrant délice.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à En flagrant délice par email à enflagrantdelice91@gmail.com ou par courrier à EN FLAGRANT DELICE - 84 Chemin de Bossenval - MEREVILLE - 91660 LE MEREVILLOIS.
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a été déclaré à la CNIL sous le numéro suivant : 1843990v0
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Claire CHEZLEMAS-ESCOBAR.
Le contenu du site "En flagrant délice" est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien «Contactez-nous ! ».
Prix
Les prix sont exprimés en Euros, TTC. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition qui seront facturés en supplément.
En flagrant délice se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Poids indiqué :
Le poids indiqué sous les produits est approximatif. Les biscuits étant fabriqués et décorés à la main, le poids peut varier d'un biscuit à un autre et donc, d'un coffret / sachet à un autre. Il ne pourra en aucun cas faire l'objet d'une réclamation.
Conditions de paiement
Le paiement en ligne n'est pour le moment pas possible.
Vous avez la possibilité de payer par chèque bancaire, par Paypal ou en espèces.
Par Paypal : Après avoir spécifié dans le formulaire de contact votre souhait de régler par Paypal, En flagrant délice vous enverra par mail une demande de paiement Paypal. Vous n'aurez plus qu'à suivre les indications afin d'effectuer votre règlement. La commande sera validée le jour de l'encaissement du virement Paypal.
Par chèque : le chèque, dont le montant est égal à la totalité de la commande y compris les frais de port doit être libellé à l'ordre de En Flagrant délice et être adressé par courrier, à l'adresse suivante :
EN FLAGRANT DÉLICE - 84 Chemin de Bossenval - MEREVILLE - 91660 LE MEREVILLOIS.
La commande sera validée le jour de l'encaissement du chèque.
En espèces : Uniquement pour les personnes habitant à proximité.
La commande sera validée le jour même.
Frais d'expédition
Nos frais d'expéditions incluent les frais d'emballage et les frais de port.
Les biscuits sont envoyés par La Poste en Colissimo.
Nous vous conseillons de grouper vos commandes avec vos familles, amis ou voisins pour réduire le coût lié aux frais d'envoi !
Tarifs :
Jusqu'à 140 g : 5,90 €
Jusqu'à 320 g : 7,10 €
Jusqu'à 570 g : 7,90 €
Jusqu'à 820 g : 8,50 €
Jusqu'à 1,820 kg : 9,50 €
Jusqu'à 4,820 kg : 13,90 €
Jusqu'à 9,820 kg : 19,90 €
Jusqu'à 29,82 kg : 27,90 €
Livraisons
Nous livrons uniquement en France métropolitaine et par Colissimo.
RETRAIT COLIS : Possibilité de venir retirer la marchandise pour les personnes habitant à proximité de Méréville (91)
Retraits possibles également sur ARPAJON (91), ST GERMAIN LES ARPAJON (91), BOISSY SOUS ST YON (91) et DOURDAN (91).
Et si commande 2 semaines minimum à l'avance : sur BONDOUFLE (91).
Nous expédions les produits commandés à l'adresse de livraison que vous nous fournissez. Nous ne vérifions pas les adresses que vous nous communiquez, il est donc important que vous vérifiez vos informations et éventuellement que vous précisiez des détails essentiels à la bonne livraison.
Toutes les commandes passées (sauf pour les articles sur mesure) seront expédiées au plus tard dans les 10 jours ouvrés, à moins d'une demande de votre part pour une livraison à une date précise.
=> Pour les commandes supérieures à 50 biscuits, merci de passer commande au minimum 1 mois avant la date de LIVRAISON souhaitée
(A compter de la date de réception de votre règlement).
Veuillez noter que nous ne faisons pas d'envois les weekends, les jours fériés et pendant les périodes de fermeture annuelle.
Délais
Veuillez noter que les délais indiqués par la Poste sont donnés à titre informatif et que En flagrant délice ne pourra être tenu pour responsable d'un quelconque retard de livraison ou de frais supplémentaires engendrés par une grève, une adresse incorrecte, une tentative de re-livraison ou d'autres circonstances hors de notre contrôle. En conséquent, cela ne pourra donc pas donner lieu à des dommages et intérêts ou annulation de la commande par le client.
Dans la mesure où nous indiquons un délai d'expédition de 3 à 5 jours ouvrés après la validation de la commande, si nous ne respectons pas cet engagement, le client a la possibilité d'annuler sa commande et de demander un remboursement dans un délai de 14 jours à partir de la date de l'annulation.
Nous faisons le nécessaire pour que votre commande arrive à la date de livraison indiquée lors de la commande. Néanmoins, pour les anniversaires ou autres événements dont la date est importante, nous vous recommandons de nous indiquer, au moment de la commande, une date de livraison au moins 2-3 jours avant la date effective de l'événement.
De même, pour des zones reculées de France, veuillez prévoir un jour supplémentaire pour le transit. Nous ne pouvons pas pratiquer de remboursements pour un retard de livraison.
La livraison est réputée effectuée dés la remise des produits commandés par En flagrant délice au Bureau de Poste.